Dominique Herla-Douçot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Herla-Douçot (Dominique)
architecte des Bâtiments de France
Objet:
membres du comité du patrimoine cultuel
Au titre des membres de droit nommés
en raison de leurs compétences
Groupe:
Comité du patrimoine cultuel
JORFTEXT000026037753
(source JORF)
nomination
19 Juin 2012
19/06/2012
De:
Herla-Douçot (Dominique)
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
conservateur du patrimoine
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree
=
"
quatre ans
"
JORFTEXT000000816681
(source JORF)
nomination
23 Mars 2006
23/03/2006
De:
Herla-Doucot (Dominique)
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
architecte des Bâtiments de France
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree
=
"
quatre ans
"
suppleant
JORFTEXT000000713499
(source JORF)
nomination
12 Février 1994
12/02/1994
